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Aucun remboursement ne pourrai avor lieu si le première etcu dernière nuit venaient à être écouriées par une arrivée tardive etiou un départ mabnal liés au transport. 5. RESPONSABILITÉ DES TRANSPORTEURS Les horaires et indications s'y rapportent transporteurs qui | partispent aux voyages, des représentants, agents cu employés de celes-ci sont imitées en cas de dommages ou réclamations de toute nature, aux conditions des transports des passagers et de leurs bagages exclusivement. Auchan voyages ne seurs* voir ss responsabilité se substituer à cele des transporteurs français ou étrangers assurent les transierts cu transports de passagers e« bagages. Les Crconstances suivanies sont de nature à limite note respansablité Sans le réalisstion du voyage : les contramies spécifiques du transport éren, liées à l'encombrement de l'espace séren, aux règles de navigation aérienne, au Géla de trañement des appareis sur les aéroports, subordonnées au souci de la sécurié des passagers, peuvent entrainer la modification des horaires prévisisnnels que ce soit pour les vols réguliers ou spéciaux / charters. Ans, toute irréguianté de trafic ne saurait engager notre responsabilité. Les taxes de transport aérien visées à l'article L. 224-688 du Code de la Consommation sont remboursées |orsque le titre n'est plus valide et n'a pas donné lieu à transport, au plus tard 30 jours après réception de ls demande Ce remboursement peut donner leu à la facturation de frais pouvent aller jusqu'é 20 & du mortart remboursé. |lest obligatoire de reconérmer sur place votre vol retour au plus tard 72 heures avart le date de votre reiour. 6. LOCATIONS Les prestations incluses au contrat figurent sur la fiche descriptive envoyée avec le cortrat de vente, faute prestation non mentionnée nest den pes comprise. Un logement est prévu peur un nombre d'occupents maximum et ne doi donc pas loger plus de personnes. Les mineurs non accompagnés ne peuvent séoumer Sens nos locations. Sauf mention contraire, accuel à pertr de 17h. Un chèque de caution peut être demandé à la remise des cieés et sers restitué après état des lieux au départ. À votre arrivée, véréez le propreté et faites l'inventaire. Tout manquement doit être signalé. La taxe de séjour est colectée sur place et son montant n'est donné qu'à titre indicatif. 7. MODIFICATION OU ANNULATION DU FAIT DU CLIENT Les frais de modécation ou d'annuiaton du contrat du fait du client sont ceux menticnnés sur le descriptif de loffre commerciale, sinon dars les conditions particulières de vente de l'organisateur néiquées lors de la réservation, ææc un minimum de frais de 45 euros par personne ou par location. À défaut, le totalité de la prestaton modifiée ou annulée pourra être facturée, notamment pour les modifications intervenant à 45 jours et moins du départ. Les frais sur la partie sérenne sort équivalents à 100% du billet d'avion pour les réservations comprenant des vois réguliers, ou bénéfcent d'un tarif promotionnel. Les vols chartes ou kw-cost ne sont pas remboursables ou modéables. Toute demande de modécation ou d'annulation doit nous être adressée par écrit et faite par tout moyen permetiart un accusé de réception. Est conscéèrée comme date effecine, la Gste ouvrée à laquelle votre courier est réceptisnné. Si vous avez souscrit un contrat d'assurance, vous devez également notée le même jour la compagnie dassurance de la demande d'ennuiaton. En cas d'annuistion, les sommes versées autrement que par cartes bancaires, chèques barcaïres, cu virements sont remboursées sous forme d'avoir (après Séduction des fais). Les primes d'assurance, frais de visas et de dossiers ne sont pas remboursables. MODIFICATION OU ANNULATION DU PAT DE LORGARISATEUR Auchan voyages comme l'organisateur se réservent le éroit de modifier unilatéraiement les termes du contrat avant le Gépert, conformément à l'article L. 211-13 du Code du Tourisme. Dans l'hypothèse cù, avant le départ, le respect d'un des éléments essertieis du cortrat de voyage serait rendu impossible en raison d'un événement extérieur s'imposant à l'agence ou à l'organisateur, le client en sera informé et sera avisé de sa faculté d'accepter la modification du contrat ou de l'annuier sans fais. Le client dspsse de 7 jours à compter de la date à lsquele à aura été informé de la situstion, per letire recommandée avec accusé de réception, pour faire savoir son intenton d'annuler le contrat, faute de quoi il sera réputé avoir accepté la modificabon. Lexécuton de certains voyages est soumise à un nombre minimum de pertcipants. Lorsqu'un voyage erregiste un nombre de participants insuËsants, l'organisateur peut annuler le voyage dans les conditions de l'article L. 211- 144Il du Code du Tourisme. 9. ASSURANCES Les tarés proposés nincluent aucune assurance. Nous recommandons viæement de souscrire, lces de ls réservation, à une æsurance voyag=bagege qui couvre de nombreux aléas pouvent se produire avant et pendant le voyage. La souscription est libre. Ure notice d'inicrmation valant conditions générales est remise à la scuscripton. 10. PARTICULARITÉS VOYAGEURS Le client s'engage à fuir avant le conclusion du contrat toute information relate à sa situation ans qu'à celle des autres voyageurs inscrits, susceptible d'avoir une incidence sur le déroulement du transport etiou du voyage, tele qu'un besoin d'assistance particulière, ou la nécessité de disposer de matériel ou produits pouvant être refusés à lemberquement cu dans le pays de Sestnation. N s'engage à informer par écrit l'agence de toute demande spéciale. Les perscones à mcbiié réduite s'engagent à se renseigner préalablement à la réservation quent à l'aféquetion Su voyage souhaité à leur siuation et besoins particuliers, afin que ces ééments soient visés à l'offre préalable et au contrat de vente. Les personnes voyageant ææec un dispositif médical (fauteuil...) éorent neus transmetre toutes les imicrmetions s'y référant : typologie, dimensions, poids, condéonnement, modalités de transport. afin d'en informer les transporteurs. Farine avec un animal domestique, nous vous imitons également à vous rapprocher dreciemert de votre agence. 11. RESPONSABILITÉ La responsabité d'Auchen voyages ne saurai être engagée en cas de Crconstances eceptonreles et inésitables, faute du client ou fat d'un ters. En cas de mise en jeu de note responsabilité etiou de celle de l'organisateur, les limites de dédommagement trouveraient à s'appliquer confcrmément à l'article L. 211-17- IN du Code du Tourisme. À défaut, et sauf préjudice corporel, dsmmage intentonrel cu causé per négigence, les dommages-intérèts éventuels sont bmités à trois fos le prix total du voyage. Nos cpsnissteurs sont tOus couverts par une assurance de responsabilité crile selon les lois en vigueur. Tout retard Sarivée pour les séjours doit être signake au responsable du leu de séjour sous risque de reprse de la prestabon, la responsabiléé du ciert seat alors la seule engagée. Certaines informations sont transmises sous réserve de conditions ou événements extérieurs indépendants de la volcrté du prestataire et pouvant affecter le déroulement du séjour (excursons, ouverture d'une piscine, dune page, actyiés sportives..). Quele que soi le situation, la resporseblié d'Auchan voyages ne saurai être engagée sur la base des informations présentes sur les pages Assurances ; Oney, Nous Comtacier, Plaisir des vacances, Croisières, Parcs à thèmes, Escapades thématiques. Notre assurance resconsabléé civie est contractée auprès de RCP GENERALI Nous sommes Dbtuisres du certécat d'immatricuiation : IM 0751005385 12 RÉCLAMATIONS En cas de dificutés renconirées lors d'un voyage, nous demandons à nos clients de faire constater les faits par écrit par les autorités ou le représentant local de l'organisateur. Une réclamation nest recevable que si ele est notifiée dans les 8 jours suivant le retour par écrit et sur présentation de tous les justifisatés uties. Les réclamations sont à aûresser en courrier recommandé avec accusé de réception à: Auchan voyages | Immeuble Technopole - 10 Allée du Technopole - 42000 Sairt-Etenne cu par email à : sericeciertg auchanvoyagescom. À défaut de réponse satsfaisamte dans un délai de 60 jours, le client peut saisr gratuitement le Médieur du Tourisme et du Voyage (informations sur le ste wuvemtvtreæl). Tout litige, quelle qu'en soit l'origine et ls nature, est soumis aux juridictions françaises, et à la loi française. 13. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Selon les termes de le loi 78-17 du 6 jamier 1978 mogfiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 dite « Irécrmatique et Libertés » et au lement Général sur la Protection des Dennées n°2016673, l'Utlissteur est informé que sa commante fai l'objet d'un trätement des Données Perssnneles per Auchan voyages en tant que Resporaatle de Traïñemert. Les Données sont trañées pour les fnaltés suivanies : ion des comptes clients, suri des paiements et de la commande, envoi de communications commerciales aux Utilisateurs, analyses statistiques, gestion et sui des réclamations À ces fins, eles sont susceptibles d'tre communiquées au personnel Auchan voyages et prépcsés chargés de l'exécution des prestations. Les Données Personneles sont conservées per Auchan voyages pendant le durée Ge la relation contractuele, puis 5 ans après son expiration. Conisrmément aux articles 15 à 21 du Règlement Européen sur la protection des Données lUtisateur peut demander l'accès, la rectfication, l'eflacement ou ls portabilité de ses Données Personnelles, demander la limitason ou s'opposer au trañement de ses Données Personneles. peut les exercer en envoyant un mail à l'adresse suivante: interni ucharmoyeges.cOM Ou per Courrier adressé à Auchan voyages | Immeuble Technopole - 10 Allée du Technopole - 42000 Sairt-Etenne. 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