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CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE 1. PARTICULARITÉS VOYAGEURS Le client s'engage à fournir à son agence VOYAGES ELECLERC, avant la conclusion du contrat de voyage, toute information relative à sa situation sal qu'à ca es denis aus voyages, suce d'avoir ne incidence sur d'asisiance paca, on ia nécas a Gspas de mail ca probus pouvant être refusés : l'embarquement ou dans le pays de destination. Personnes à mobilité réduit : Les pans à ob AN Sp à se renseigner auprès de leur agence quant à situation et bssons particuliers, afin que ces. éléments soient visés au me contrat de Mn + Dans 6 ui SU ns dE représentants légaux, i devra être communiqué à l'agence, avant conclusion du cha. ls morose pese maire rap eat au os du vo Un con del ac l'efant mineur ou La parsome resp sur leu de sur an a ei bébés ou enfants : Aucune réduction ne sera accordée, seules ls réductions memtomés dans la chu VOYAGES ELECLERC seront sales ToMeGés rouaune mel ne see fe el qe ra aux conditions particulières de vente. de l'organisateur, ls rune prévues dans cette dernière brochure seront alors applicables. So éme cris eme > enfants : de 2 à moins de 12 rx À bé: de à air de 2 ans (eau excxplons ndquées) Il. DÉFAUT D'ENREGISTREMENT — RECONFIRMATION VOL RI VOYAGES E.LECLERC ne peut être tenue pou j des lents au leu de départ du voyage aérien et ce, pour quelque cause que ce soi, par exemple accasiomné par un retard de préacheminement aérien, frovare ou reste, même Si ce retard résulte d'un cas de force majeure, cas fortuit ou fai d'un es. est obligatoire de reconfimer sur place votre vol retour au plus trd 72 heures avant la date de votre retour. I, PRIX — PROGRAMMES va forfataires proposés. Les prix ne comprennent pas tous les services antérieurs à l'enregistrement à l'aéroport de départ ainsi que es boissons, pourboires et toutes les dépenses à caractère personnel. Certaines taxes locales doivent être réglées sur place et ne sont pas incluses dans nos prix (axes de séjour, taxes d'entrée ou de sortie de teritore…). Le cent doi impérativement se faire confirmer le prix de son voyage ou séjour e sa fhcté par son agence au moment de l'inscription. Les prix ont en eft été ais au 723 en online our de anges la es apr es hébergements, et des prix des diverses prestations de service en vigueur à te même de dar ou és pays prévus dans nos programmes Ainsi toute mocifcaion de ces conditions économiques peut entrainer une modification de prix. En cas de chevauchement éventuel de périodes, les prix des départs de la nouvel brochure annuient et remplacent ceux figurant dans l'ancienne brochure Certains tes peuvent être modifiés selon la période d'exécution du voyage, et notamment selon les dates du calendrier des vacances scolaires, et parois selon le nombre de participants. Par leurs, conformément aux ss à Fc 232 On du Tourisme, il est expressément prévu l'agence comme l'organisateur, de réviser les prix jusqu'à im ours ant par, à la anse comm à 1 Vase, n as de mien at Faro 9 as ou des taux de change. En prel cas, là modifcalion poura être n gra url px voyage En cas de hausse supérieur à 8% up Ré au contrat de voyage, le lent pourra résilier ledit contrat et obtenir remboursement des sommes déjà versées, sous réserve d'en informer l'agence sous 7 jours à compler de la notation de hausse qui lui aura été fie, par etre recommandée avec acousé de réception. À défaut, le cent sera réputé avoir accepé la hausse as des voyages : Sont indus dans la durée des voyages, le jour du départ à un l'enregistrement à l'aéroport, ete jour du retour jusqu'à l'heure d'arrivée à l'aéroport. L e non de jouées entières. L'arrivée le 1° jour peut être très tarde, voire dans la nuit, de même au retour, le vol peut avoir lieu très tôt le matin, entrainant un départ de votre lieu de séjour dans le courant de la uit. Ainsi, si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes ou tout autre transporteur, la première ebou la demière nuit se trouvaient écourtées, aucun remboursement ne pourrait avoir ieu Repas : La demi-pension prévoit la fourniture des petits déjeuners et d'un repas (généralement le diner) durant le séjour à l'hôtel, hors boissons, et la pension complte des petits déjeuners, déjeuners et diners durant le séjour à l'hôtel, hors boissons. Les repas servis dans l'avion sont inclus dans les décomptes ci-dessus, Tout repas supplémentaire devant tr fourni sera à payer sur place: tout repas non pris, du fait Fa horaires d'avion par exemple, ne sera pas remboursé. tout inclus » sous l'entière responsabilité des parents ou adultes les accompagnant. La phopphes gun dar ls desc de pra présentent des exemples de logement. Eles peuvent ne pas Poeme Scans par ke nt Hrsque phsiurs pes de gene sont proposés. IV. CONDITIONS DE PAIEMENT Un acompte de 30% avec un minimum de perception de 38 euros sera exigible à l'inscription, le solde devant être régé à 40 jours du départ, Pour toute inscription à moins de 40 jours de la dae de départ le réglement de la totalité du voyage sera dû, prestataire. Dans ce damier cas Si ‘organisateur se trouve dans l'impossibilité de fournir la prestation, k somme sea alors remboursée intégralement. Certaines prestalions peuvent entraine (ns de dos, de 1 ) é 1 s'joutant aux ris de l'organisateur. Lorsqu'is sont accepés, les chèques-vacances ANCV ne sont pas remboursables. En cas d'annulation du voyage, ils feront l'objet d'un avoir. Dans le cas où un lent serai défaillant et es services non payés dans le délai prévu 232 | 233 et en tout cas avant le départ la fourniture des services et documents de voyages serai suspendue de lin droit tes frais occasionnés à la charge du cent débiteur. Laconfimaond'uneréservaionengagelagencesousréserveseuementdupaiementdes Services prévus dans les déaisintalement és Tout retard ou report d'échéance donne de vent, call ne pouvant être inférieur à 2% de la somme due par mois de retard. V. MODIFICATION / ANNULATION ik ' fit du client Sont vou aux meta sur esp ete coma ion ns ls Amine fa de eur parpesomne ur cal. GA ol la presttion modifiée ou annule pourra tre facturée notamment pour les modifications del par du client intervenant à 40 jours et main du départ, conformément aux adressée par écrit à votre agence, et faite partout moyen permettant un accusé de ar réceplionné ar votre agence Pour les produits France Sans transport de la brochure VOYAGES E.LECLERC et “ceux-ci, dé ù ‘que pol AGRANGE, d'annuitin ste suivant Location (ou par personnes formule hôtelière) 2 de 40 à 21 jours du départ: 25 % du montant total du voyage. > de 20 à 16jours du départ: 50 % du montant total du voyage. 2 de 15 jours du départ: 80 % du montant otl du voyage. 2 de 3 jours au jour du départ : 100 % du montant ol du voyage l'article des pré fier uni tel sé à l'art L. 21113 du Code du Tourisme. Dans l'hypothèse o, avant le départ, le respect d'un des éléments essentiels du contra de voyage serait rendu impossible 20 née ee st à os ais ke ct en sera informé, résoudre sans fais celui-ci. À déaut pour le cent de fire connaître son intention æ T jours à compter informé de la situation, par lettre recommandée avec accusé de réception, il sera réputé L'exécution de certains est soumise à un nombre minimum de paticpats Toutes les précisions figurent dans la rubrique « bon à savoir » du voyag pourra être annulé dans les conditions de l'rtice L. 211- MAC ane cas de nombre de parcpants insuffisant. VI. RESPONSABILITÉ DES TRANSPORTEURS Les horaires et indications Sy rapportant sont donnés approimaivement et à fire purement idicaf. Les responsabités des compagnies aériennes (ou autres transporteur utlisnt d'autres modes de transpor) qui participent au voyages, des représentants, agents au employés de celles-ci sont limitées en cas de dommages ou réclamations de toute nature, aux conditions des transports des passagers et de ges exclusivement. L'agence ne saurait vor sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant les transferts ou transports de passagers et bagages. Par alleurs, nous tons votre attent uivantes, qui é votre voyage : es contraintes spécifiques du transport aéren, és à l'encombrement de l'espace aérien, aux règles de navigation aérienne, au délai de traitement des apparels sur les aéroports... subordonnées au souci essentiel de là sécurité des passagers, peuvent entrainer la modification des horaires prévisionnels, tant pour les vols réguliers que spéciaux. De ce fait, toute irrégularité de trafic ne saurait engager la responsabilité de l'agence. Les taxes de transport aérien visées à l'article L. 224-66 de la Consommation sont remboursées lorsque le dre n'est plus valide et n'a pas donné lieu à transport au plus tard 30 jours après réceplion de la demand. Ce remboursement pourra donner leu à la facturation de fais pouvant aller jusqu'à 20 % du montant remboursé. VII, RESPONSABILITÉ DE L'AGENCE ET DE L'ORGANISATEUR La responsabiité de l'agence ne saurait être engagée en cas de circonstances é on l'arc L. 214-17-V du Code du Tourisme, À ermationak trouvent à s'appliquer. À défaut, et sauf préjudice corporel, dommage itentionnel ou causé par négligence les dommages-ntéréts éventuels sont limités à ris fois le prix total du voyage. Tous nos organisateurs sont couverts par une assurance de responsabilté civile selon le oi en vigueur. Tout retard d'avée pour les séjours devra être signalé au responsable du leu de séjour la seule engagée. Certaines informations ne peuvent être données que Sous réserve du prestataire, pouvant afecter le déroulement du séjour tels que : excursions, ouverture d'une piscine, d'une plage, actités sportives, mode de transport entre deux Sk Sports L Enfants et Bon à savoir sous résene de modification, Pour toute précision, prendre contct avec l'office de tourisme de la sttion. 1 est recommandé de résener à l'avance la pupart des services mentionnés dans ces rubriques ; ls forfaits remontées mécaniques S'ächéent directement à la stton {sauf mention contraire VIII, RÉCLAMATIONS VOYAGES E.LECLERC demande à sa clientèle en cas de difficultés rencontrées lors d'un voyage (vols, suppléments demandés par un prestataire sur place, retards, È } de faire constater les faits par écrit par les autorités ou le représentant local de l'organisateur. Toute réclamation n'est recevable que si elle est notifiée par écrit et sur présentation de justificatifs, au plus tard dans les huit jours suivant la date de fin des accusé de réception à votre agence. À défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le lent peut saisir grluiement le Médiateur du Tourisme et du Voyage Tout ie, quel qu'en soit lue, IX. ASSURANCES Les tarifs figurant dans cette brochure nincluent aucune assurance. Pour votre VOYAGES E.Leclerc(®) sut VOIES E LEUR à soul vs de ALANZ TRAVEL ur con 304172 proposant 2 formules au choix : Am utrisque Oplimum. Noëice d'information valant condtions générale remise à L. souscipion. IMPORTANT : l'assurance doi être impéraïvement sousce en même lemps que Conditions et tarifs aupr VOYAGES E.LECLERC. Le contrat d'assurance souci et ps ess. Par aus, la prime d'assurance versée n'est pas remboursable, y compris en cas d'annulation Got eve Pour au amande d'assises ot ALLIANZ TRAVEL ut êtes alé X. FORMALITÉS En e rr p re en possession des documents abigaoire et nécessaires à l'entrée dans le pays de destin et au passage dans Ie) pays desc éventuelle : passeport où care cours de valité, autorisation parentale, Ivret de famille, visa.… Leurs frais de délivrance restent à charge du lient et ne Sont pas compris dans les prix devente. à voyageurs fin de vérifier les formaté nécessa Cerrspas de destinalion exigent une pièce dent en cours de validité Six mois après le retour Par alles 6, portant calle-ci à 15 an Les formalités indiquées s'adressent uniquement aux ressortissants français et sont données à titre indicatif. Nous invitons les ressortissants étrangers ainsi que les binationaux à consulter directement les autorités compétentes (consulat, ambassade de lur Etat ans que de l'Etat de desinaïin, pour conne les maté eur sur dinar as ue vf a es dames a des acc participant par suite de non présenaion des documents nécessaires, se trouve dans limpossbilté de prendre le départ à la dal indiquée ou d'entrer sure ter de destnalin ou escale Les ra resteront à la charge du lent. Toute Européenne où Ca aa ie en apparence Pnau pour le is) doit disposer d'un passeport nominatif. 1 est également vivement “mme de munir les enfants mineurs non accompagnés de leurs représentants légaux d'une copie de leur ivre de famil, Dans le cadre d'un voyage à l'étranger le mineur résidant een France, quelle que soit sa nalionalié, et voyageant sans être accompagné de ses représentants égaux, parents ou détenteurs de l'autorité parentale, doit être muni, en plus de sa pièce ddenité, du formulaire d'autorisalion de sorte du teritoire CERFA n°15646*01 : hps/mwformuläies modenmisalion gouvériglera_ 15646 do Ce formulire doi être accompagné de la photocopie de la carte nationale d'identité ou du passeport du représentant légal, parent ou détenteur de l'autorité parentale Signataire du formulaire. Si l'enfant mineur ne dispose pas du même nom etlou de la ane es un pr usonpage Fate par de nue ar par une etre manuscrite accompagnée dune copie de sa care nationale Fun ou de son passeport, et du livret de ou ‘en toute hypothèse, les parents sont invités à se renseigner auprès des compagnies aérennes Sur un éventuel refus de l'enfant mineur où un surcoût li à sa prise en omaltés sanitaires et médicales : Suivant le pays de destination où vous avez décidé de vous rendre et selon votre nationalité, vous devez accomplir des formalités sanitaires obligatoires ou ar Aussi, nous vous invitons à vous tenir informé sur votre voyage, à Savoir, re projet de voyage établi (certaines vaccinations a avoir leu Don mois ke le départ pour une efficacité optimale) et aux ns de connaîre le risques sanitaires dans le p sain), clame conan din méen, s élemet à onn des sites suivants: Ministre de La Santé (htp-/Soca-santegouvf), Institut Pasteur {https mwwpasteur.frfr), Institut de Veille Sanitaire (http:/invs.santepubliquefrance fr), Comité d'informations Médicales (tps /wmwcimed org), hps-uwaction-visas com. Il est recommandé aux femmes enceintes de se renseigner auprès des compagnies aériennes sur l'éventulle nécessité de fournir un cerifcat médical mentionnant jme de lar ses Les compris paul er Feat Les formalités administratives et sanitaires des pays de destination et d'escale(s) peuvent évoluer entr La réservation de vore séjour et la date de votre départ, de même ue ls sus téorolgiqu ds Ms Etage pen dima got, lu ar) Nous vous recommandons également de vous inscie sur le sie Ariane : htps: pastel a ml Averts us Les pays il est appelé qu'il est interdit d'acheter les prod à are nement Re us 6 ain, spé ls également ind de ras au d'achat is de semis rchéalog Ge strain Nous vous ion à ensure le ps nes qu : Conformément au Code du Tourisme le cent st informé Ge l'in dua es tansotuS coachs ou de Ai, SOLS Ge raie le vol acheté. Le vendeur informer le clent de l'identité de la compagnie aérienne efelve qui assurer le ou les vols). En cas de changement de transporteur le cent n sera informé par le transporteur contractuel, pr l'organisaeur de voyages ou par VOYAGES E.LECLERC, partout moyen approprié, dès or qui en aura connaissance Mesures de resticton sur les liquides contenus dans les bagages en cabine : devez désormais lrs des contrôles de sûreé, présente séparément dans un Sac en plastique transparent fermé d'un format d'environ 20 cm sur 20 cm, vs facons et tubes de 100 ml maximum chacun. Afin de ne pas ralentir es procédures de Sûreté et pour ne pas risquer de vous faire confsquer vos produits avant d'embarquer, ROUS vous remercions d'en lire attentivement les informations détales sur le sit : hp dcr POUR CHAQUE PRESTATION, LORSQU'IL EST FAIT MENTION DE SE REPORTER Au CONDTS PARTICULIÈRES DE VENTE DE L'ORGANSATEUR, SEULES LES LES CONDITIONS DE CELUI-CI, SOUS SA RESPONSABILITÉ : Nono ELLE N'NTERVEMNT QUE COMNE INTERMÉDIAIRE. CHAQUE CLIENT S'INSCRINANT À UN VOYAGE DE HURE EST TENU DE SIGNER LE PRE CONTRAT / CONTRAT € DACREPER LES PRÉSENTS CONDITIONS QUI LUI AURONT ÉTÉ PRÉSENTÉES POUR ACCEPTATION. VOYAGES E.LECLERC I 094110026 (siège)
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